INFORMATIONS

Le site www.brenne-box.fr, site officiel de la Brenne-Box est réalisé par le service numérique de la Communauté de Communes Coeur de Brenne

 

PROPRIÉTAIRE

Ce site est la propriété de la Communauté de Communes Coeur de Brenne
1 rue du Prieuré
36290 Saint-Michel-en-Brenne
FRANCE

Tél : 02 54 38 18 60

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Jean-Louis CAMUS, Président de la Communauté de Communes Coeur de Brenne

 

EDITEUR

Communauté de Communes Coeur de Brenne - 1 rue du prieuré 36290 Saint-Michel-en-Brenne

 

HÉBERGEMENT DU SITE

Site hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

 

RÉALISATION TECHNIQUE ET MAINTENANCE

Service numérique de la Communauté de Communes Coeur de Brenne

 

DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles collectées par la Communauté de Communes Coeur de Brenne sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne sont cédées ou vendues à des tiers. Votre adresse e-mail n’est ni stockée dans une base de données ni réutilisée (sauf pour répondre à une demande de contact e-mail). Les données de trafic ont uniquement pour finalité de nous permettre d’analyser la fréquentation de nos pages afin d'en améliorer le contenu.

Conformément au chapitre III du Règlement Général Européen sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) applicable à partir du 25 mai 2018, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant le Délégué à la Protection des Données (DPO) de la Communauté de Communes Coeur de Brenne :

  • En joignant une copie de votre pièce d’identité en cours de validité (carte d’identité ou passeport) au format .JPG ou .PDF (taille maximum 3 Mo),
  • en indiquant dans la mesure du possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée,
  • ainsi qu’en indiquant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

1. Par voie électronique : numerique@coeurdebrenne.fr

2. Par courrier postal :

Communauté de Communes Coeur de Brenne
Le Délégué à la Protection des Données
1 rue du prieuré
36290 Saint-Michel-en-Brenne

 

MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 21 juin 2018. L'éditeur de ce site se réserve le droit de les modifier à tout moment et sans préavis. Il appartient donc à l'utilisateur de vérifier qu'il a pris connaissance de la dernière version en date lors de ses visites sur ce site.

 

DROITS DE REPRODUCTION

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur ce site internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. » Toute utilisation de ce contenu doit faire l’objet d’une autorisation expresse via le formulaire de contact La déclaration CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Les informations collectées par le biais de ce site sont exclusivement destinées à la Communauté de Communes Coeur de Brenne. Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.

Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via notre formulaire de contact en indiquant si possible le contexte dans lequel cette collecte de données personnelles a été effectuée afin que nous puissions retrouver plus facilement les informations vous concernant.

 

CRÉDITS PHOTOS

  • Jean-Bernard CONSTANT
  • Florence CONSTANT
  • Marina BOULAY
  • Fotolia